Rappel gratuit

Informations légales IYO 3D PACA

Editeur et responsable de la publication

IYO 3D

6 boulevard de Roux

13004 MARSEILLE

Tél. 04 84 89 01 26

SIREN : 43159820000035

N° TVA

Création et support technique

Site internet créé et géré par la société

KALITYS MULTIMEDIA SARL

7 COURS DE LA REPUBLIQUE

69100 VILLEURBANNE

Tél. +33. (0)4 72 68 88 88 Fax. +33. (0)4 72 68 88 89

Site web: www.kalitys.com

N° TVA FR44442507059

L’hébergement de ce site est basé en France.

Engagement de IYO 3D

Même à titre payant, IYO 3D s’engage à ne communiquer aucune de ses bases de données nominatives (e-mails, coordonnées…) à de

quelconque tiers.

Nous mesurons l’implication des utilisateurs de la centrale lorsqu’ils déposent leurs informations.

De ce fait, nous refusons d’exposer a posteriori les participants à des campagnes commerciales ou publicitaires externes sans rapport

avec l’utilisation de IYO 3D.

Propriété

La loi française du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions

strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective », et, d’autre part, que les analyses et les courtes

citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement

de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa 1er de l’article 40). Toute représentation ou reproduction, par

quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal. L’intégralité

des contenus présentés sur maitre-d-oeuvre-marseille.com est couverte par les droits moraux et les droits patrimoniaux de l’auteur.

Celui-ci est titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle et de producteur de base de données concernant :

i) l’organisation et la présentation du service,

ii) les contrôles, les modalités, les procédures, les interfaces et plus généralement toutes les composantes, créations, illustrations et

textes du service,

iii) les données disponibles sur le service.

A ce titre, l’extraction et/ou la réutilisation d’une portion substantielle des contenus disponibles sur le service ne peuvent être

accordées que par le propriétaire de IYO 3D. maitre-d-oeuvre-marseille.com est la propriété de la société IYO 3D (43159820000035).

Informatique et Liberté

Conformément à la législation française « Informatique et Libertés », toute personne citée dans ce service bénéficie d’un

« droit d’accès et de rectification » pour les informations la concernant.

maitre-d-oeuvre-marseille.com est déclaré au CNIL.