Rappel gratuit

Missions MOE IYO 3D PACA

Etudes d’avant projets

A.P.S. – Avant Projet Sommaire

Cette phase comprend les études préliminaires nécessitées par l’analyse du programme, la visite des lieux, la prise en compte de l’environnement et des données juridiques du terrain, ainsi que du programme, telles qu’elles sont communiquées au maître d’œuvre par le maître d’ouvrage, sous la responsabilité de ce dernier.

Le maître d’œuvre établit, sur la base des études préliminaires et du programme, une ou plusieurs esquisses permettant au maître d’ouvrage de fixer son choix sur le parti général et architectural du projet.

Cette étude préliminaire doit permettre au maître d’ouvrage de préciser, le cas échéant, son programme, après en avoir éventuellement reconsidéré les données.

L’A.P.S. comporte en principe un plan masse, une esquisse des plans et des vues extérieures, une évaluation globale indicative et s’il y a lieu les indications complémentaires nécessaires pour la poursuite des études.

Les documents graphiques sont établis à l’échelle maximale 1/200e (1/100e pour les détails significatifs)

A.P.D. – Avant Projet Définitif

Sur la base de l’A.P.S. et des éventuelles observations du maître d’ouvrage, le maître d’œuvre établit l’avant projet définitif comprenant :

  • Les plans d’ensemble (situation, masse, profils)
  • Les plans généraux du projet (vues en plan, coupe(s) et façades)
  • Une notice descriptive sommaire
  • Une estimation sommaire
  • Les documents graphiques sont établis à l’échelle maximale 1/100e (1/50e pour les détails significatifs)

D.P.C Dossier de permis de construire

Cette phase est l’aboutissement de la mission de base. Elle comprend la fourniture de tous les documents requis par l’administration pour le dossier de demande de permis de construire. Le maître d’œuvre assiste le maître d’ouvrage pour la constitution du dossier.

Le maître d’ouvrage signe tous les documents nécessaires, y compris les pièces graphiques : cette formalité vaut approbation par lui du dossier d’avant-projet.

Postérieurement au dépôt du permis de construire, et à sa demande, le maître d’œuvre assiste le maître d’ouvrage dans ses rapports avec les administrations.

Le maître d’ouvrage informe le maître d’œuvre de toutes correspondances avec l’administration.

Dès réception du permis de construire, il transmet au maître d’œuvre copie de l’arrêté et de ses annexes, et procède à l’affichage réglementaire sur le terrain.

Les documents graphiques sont établis à l’échelle maximale 1/50e.

P.C.G Etudes de projet de conception générale

Ces études ont pour but de permettre aux entreprises de définir clairement et sans ambiguïté la nature, la qualité et leurs fournitures prestations pour la réalisation de l’ouvrage.

Le dossier comporte :

  • Les plans, coupes et élévations du projet ;
  • Les dessins et plans de détails si nécessaire ;
  • Le descriptif des travaux ;
  • L’évolution des dépenses par corps d’état ;

Assistance pour la passation des marchés de travaux

D.C.E.  Dossier de consultation des entreprises

Selon le mode consultation défini par le maître d’ouvrage, le maître d’œuvre prépare un exemplaire de dossier d’appel d’offres pour permettre au maître d’ouvrage de consulter les entreprises.

Ce dossier comprendra :

  • Tous les documents graphiques et écrits nécessaires à la compréhension du projet
  • Les règlements, cahier des charges et clauses particulières de l’appel d’offres
  • L’acte d’engagement

Le maître d’œuvre examine avec le maître d’ouvrage le résultat de l’appel d’offres, établit s’il y a lieu un tableau comparatif et vérifie la légalité des dossiers d’entreprises.

La dévolution des marchés de travaux par corps d’état séparés, rend nécessaire une mission complémentaire de synthèse et d’O.P.C

M.D.T. Mise au point des marchés de travaux

Lorsque le maître d’ouvrage aura arrêté son choix, le maître d’œuvre prépare les documents nécessaires à la constitution du marché et les propose pour signature au maître d’ouvrage.

Le maître d’ouvrage et l’entrepreneur retenu par lui signent les pièces du marché et les éventuels avenants.

Le maître d’ouvrage convient avec le maître d’œuvre de la date d’ouverture du chantier, signe et transmet à l’autorité compétente la Déclaration Réglementaire d’Ouverture de Chantier (DROC).

VISA

Lorsque les études d’exécution sont partiellement ou intégralement réalisées par les entreprises ou par d’autres intervenants, dont les partenaires de la maîtrise d’œuvre, le maître d’œuvre en examine la conformité au projet de conception générale qu’il a établi, et appose son visa sur les documents (plans et spécifications) si les dispositions de son projet sont respectées.

Le visa ne comprend pas la vérification technique des documents établis par les entreprises autre que la détection des anomalies normalement décelables par l’homme de l’art. La délivrance du visa ne dégage pas l’entreprise de sa propre responsabilité.

D.E.T. Direction de l’exécution des travaux

Sur la base des marchés signés et selon planning des travaux, le maître d’œuvre rédige les ordres de services. Il organise et dirige les réunions de chantier, donne toutes directives nécessaires à la bonne exécution des travaux et rédige un compte rendu des réunions diffusé à tous les intéressés.

Il contrôle l’avancement des travaux et vérifie les situations et décomptes des entreprises dans les plus brefs délais.

Il transmet au Maître d’Ouvrage, pour paiement, les propositions qu’il aura arrêtées.

A.O.R. Assistance aux opérations de réception

Le maître d’œuvre assiste le maître d’ouvrage aux opérations de réception des travaux.

Il dresse et vise le Procès Verbal de la réunion et constate, selon volonté du maître d’ouvrage, si les éventuelles réserves peuvent être levées ou doivent entraîner une réfection ou un abattement pécuniaire.

DOE – Dossier des ouvrages éxécutés

Le maître d’œuvre collecte, en vue de l’exploitation et de l’entretien des ouvrages, les documents suivants :

  • Les plans d’ensemble et de détails conformes à l’exécution, c’est-à-dire tous les documents graphiques des ouvrages « tels que construits » par l’entrepreneur :
  • Les notices de fonctionnement et d’entretien des ouvrages, établies ou collectées par l’entrepreneur et adressées au Maître d’œuvre ;
  • Les pièces contractuelles et, dans la mesure où leur connaissance est utile à l’exploitation des ouvrages ;
  • Les pièces établies par l’entrepreneur ;
  • Le marché de travaux conclu entre le maître d’ouvrage et l’entrepreneur doit prévoir que les pièces graphiques et écrites sont établies en deux exemplaires par l’entrepreneur et qu’elles sont adressées au Maître d’œuvre au plus tard le jour de la réception des ouvrages.

Le maître d’œuvre use de tous les moyens dont il dispose, jusqu’à la mise en demeure, pour obtenir les pièces nécessaires à la constitution du DOE. La carence de l’entrepreneur conduit le maître d’ouvrage, informé par le maître d’œuvre à user des moyens dont il dispose (exemple : mise en demeure, retenue sur le prix des travaux…) pour contraindre ce professionnel défaillant à s’acquitter de ses obligations.

Les pièces du DOE sont transmises en un exemplaire au maître d’ouvrage au fur et à mesure de leur réception et au plus tard dans le délai fixé au CCP.

Achèvement de la mission

La mission du maître d’œuvre s’achève à la plus tardive des deux dates suivantes : soit après la levée des éventuelles réserves, soit après la remise du DOE au maître d’ouvrage. Les prestations effectuées après cette date sont facturées au temps passé.

Missions complémentaires

Les missions ci-après ne font pas partie de la mission normale de maîtrise d’œuvre. Le maître d’ouvrage peut charger le maître d’œuvre d’une ou plusieurs missions complémentaires qui feront obligatoirement l’objet d’un avenant au contrat ou être expressément précisées au chapitre 4 du CCP « missions complémentaires.

Ces missions sont notamment les suivantes :

A.E.P. – Assistance à l’Etablissement du Programme

R.E.L. – Relevé d’Etat des Lieux

D.P.D. – Demande de permis de démolir

A.P.A.P. – Assistance pour Phases Administratives Particulières

Il s’agit d’assistance au maître d’ouvrage dans des domaines particuliers, nécessitant soit la constitution de dossiers, soit la production de documents spécifiques dont par exemple :

  • Les études d’impact ;
  • Les dossiers administratifs (ANAH, dossier de commission des sites, demande de permis de démolir, commission de sécurité …)
  • Les plans de ventes
  • Les aménagements extérieurs et jardins paysagers

D.Q.E. – Devis Quantitatifs et Estimatifs détaillés

D.Q.O.  – Dossier quantitatif des ouvrages

EXE – Études d’exécution

SYN- Études de synthèse

OPC- Ordonnancement pilotage et coordination du chantier

D.E.M. – Décoration, Etude de Mobilier

R.A.O. – Relations Avec les Occupants (dans le cadre de travaux sur existants)

M.A.Q. – Maquettes

D.P.I. – Documents Photogrammétriques d’Intégration dans le site

N’hésitez pas à contacter LIONEL DAHAN pour toute demande d’informations.